Voici notre compte-rendu du dernier Conseil Municipal.
Plus tard, certains points évoqués lors de cette réunion pourront faire l’objet de nouveaux billets sur ce blog. Nous vous souhaitons une bonne lecture !
Monsieur le Maire commence par énoncer la liste des absents ; à ce moment, il fait la remarque que Madame Ollitrault n’est pas là et demande si l’opposition dispose d’un pouvoir : Robert lui répond par la négative et indique que Nadine ne devrait pas tarder, elle est au travail …
- Validation du Procès Verbal du CM du 18 décembre 2008
En page 2, Evelyne fait remarquer que la commission jeunesse ne s’est pas réunie : Mr Créhin rétorque qu’il n’y avait pas d’ordre du jour conséquent pour réunir cette commission le 22 janvier comme annoncé lors du CM du 18 décembre.
En page 8, il est demandé que soient fournis les documents cités : Mr le Maire demande à Madame Macklouf (qui assure le secrétariat du CM) d’en faire des copies qui seront données à l’opposition.
- Création de la commission « accessibilité »
Le Maire commence par dire « j’vais pas lire tout !» et déclare proposer une place à Dominique Bernard en qualité de conseiller de l’opposition pour siéger à la commission.
Dominique accepte.
La majorité ne veut pas être en reste, aussi la discussion s’engage-t-elle pour tenter de se souvenir des noms proposés pour cette commission : un brouhaha s’installe, chacun y allant de ses propositions…
Des noms fusent : Daniel Michel, Isabelle Le Bris, Thierry Roncin et pour finir, Pascal Simon….
Et « Dédé ! » A plusieurs reprises, une conseillère de la majorité tente de dire que Dédé était aussi pressenti…sans succès !
Le Maire intervient alors pour tenter de ramener un semblant d’ordre dans les affaires : « Bon, on en a causé hier, c’est sûr, Isabelle y est, comme pompier, forcément elle y est… qui c’est qu’a noté ? Monique, t’as noté ? »
Non, Monique n’a pas noté…dommage… Le brouhaha reprend et Mr le Maire intervient de nouveau : « Bon, j’ai pas Alzheimer, tout de même, je sais qu’on en a causé hier, mais si personne ne note, comment voulez vous que je m’rappelle de tout ? Pascal, tu prends note des noms et on verra ça ; de toute façon, on en met 7-8, ça fera pas une trop grosse commission ».
- Redéfinition de la politique « enfance jeunesse » de la Ville
Robert demande que l’examen de ce point soit différé dans l’attente de l’arrivée de Nadine Ollitrault qui termine son travail ce soir et qui devrait arriver avec un peu de retard.
Mr le Maire hésite une fraction de seconde puis décide de se montrer conciliant pour accorder ce que Robert demande :
« D’accord, mais pas trop longtemps quand même, on va dire ¼ d’heure parce que moi, j’ai demandé à Stéphane Hamelin de venir et puis… »
Et puis, on n’en saura pas plus, car l’édile ne finit pas sa phrase : ce point est donc différé dans l’attente de l’arrivée de Nadine.
- Finances : Mr Le Ho prend la parole.
En section de fonctionnement, sur la demande d’un virement de crédit permettant de couvrir l’augmentation des indemnités versées aux élus, Monsieur le 1er Adjoint s’empresse d’indiquer :
« Il n’y a pas eu d’augmentation des indemnités versées aux élus ; ces indemnités sont d’ailleurs fixées par la loi.
Il s’agit ici de réparer un oubli lié à la DSU (Dotation de Solidarité Urbaine) qui majore les indemnités des élus et qui aurait dû faire l’objet d’une délibération en CM antérieur ».
- Sur le dispositif Tipass (Aide financière du Conseil Général aux élèves de 6ème pour les activités sportives dans les clubs):
Monsieur le Maire et Monsieur Créhin font échange d’amabilité sur le fait que ce dispositif fonctionne bien et qu’il faille l’inscrire à plusieurs reprises en délibération ; Pour sa part, Monsieur Le Ho espère que ça va bientôt cesser !
Arrivé, dans l’ordre du jour, à l’examen des différents contrats et conventions, Monsieur le Maire s’interrompt pour annoncer l’arrivée de Nadine Ollitrault ; il est 18h55.
Il reprend l’ordre du jour en évoquant l’entretien des espaces verts par l’ESAT Ateliers du Marais, sans oublier de souligner au passage « que personne, certainement, ne voit d’objection à de tels contrats d’entretien… »
Sur le R.A M (Relais Assistantes Maternelles), Monsieur le Maire se déclare satisfait de la brioche mangée à la rentrée, lors de la prise de possession du nouveau local par le Relais. Selon lui, tout le monde est ravi de ce local plus grand et plus conforme !
Il reprend l’ordre du jour à : « Redéfinition de la politique enfance jeunesse de la ville »
Il précise que le CTP (Comité Technique paritaire) a donné un avis, que des remarques ont été émises, qu’elles seront prises en compte et qu’il n’y a pas eu de vote.
« Il s’agit ici d’une scission positive du service jeunesse et sport, et non d’une scission négative ; on ne le fait pas comme en RDA et RFA »
Evelyne demande alors la parole : « On ne peut que regretter que Mr Créhin n’ait pas senti le besoin de réunir la commission ».
Monsieur Le Maire et Mr Créhin ensemble :
« On avait envie d’avancer ; j’avais aussi demandé si certains voulaient me rencontrer ; bon, j’ai pas eu de demande alors j’étais pas motivé pour réunir la commission jeunesse, parce que ça n’a pas été demandé par les parents… On est sur un sujet qui entraîne des différences d’appréciation »
Evelyne insiste : « Dans ce cas, il faut penser à changer le règlement intérieur… »
Mr Créhin sort son argument massue : « C’est comme ça ! »
Monsieur Le Maire : « Vous n’avez qu’à l’écrire sur le blog….si vous croyez que j’ai que ça à faire moi … »
Il se lance alors dans une longue énumération des charges qui lui incombent……et termine en disant : « On a joué sur l’efficacité, on n’a pas eu le temps de la faire ; je fais l’effort d’intégrer Monsieur Bernard à la commission « accessibilité », il n’y a pas de volonté d’obstruction ; j’ai un travail considérable… »
La litanie des tâches reprend…..le public souffle et s’agite. « Vous pourrez toujours l’écrire sur le blog !!! ». Oui, ça, c’est sûr !
Nadine demande alors à intervenir ; le silence se fait dans la salle de Conseil : certains conseillers de la majorité, mal à l’aise regardent leurs documents, d’autres se penchent en avant pour mieux l’apercevoir… chacun retient son souffle.
Nadine se lance, le son est faible, la voix est rauque mais déterminée : elle apostrophe le Maire : « Je n’ai pas de voix aujourd’hui, Monsieur Le Maire, il y a un mois c’était vous, aujourd’hui, c’est moi ; je viens de perdre ma voix et mon travail… je retrouverai ma voix, c’est sûr, mais un travail, ce n’est pas certain…»
L’émotion est palpable, le public, les Conseillers… tout le monde retient son souffle, on entendrait une mouche voler…
Nadine reprend, implacable et déterminée, retrouvant peu à peu sa voix pour exprimer ses doléances et faire partager son questionnement à l’ensemble des personnes présentes :
« C’est à vous, Monsieur Le Maire et à vous, Mr Créhin que je m’adresse…. »
Ses questions sur le montant des subventions et sur les tarifs pratiqués par la municipalité sur le temps d’accueil de loisirs sont précises, incisives et très techniques : « Les parents paieront 13,83 euros au lieu de 12,50 euros précédemment, vous pouvez compter, j’ai fait le calcul, on ne peut pas se tromper ».
Les paroles de Nadine interpellent Mr le Maire qui se lance dans un conciliabule à mi voix avec l’Adjoint à la jeunesse qui réagit ainsi : « Vous avez oublié de décompter les 2,20 euros de subvention municipale par enfant accueilli ».
« Certainement pas, rétorque Nadine, sûre d’elle, cette subvention existait déjà avant ! Sachez que les parents manifestent toujours leur opposition face aux méthodes de la municipalité ! »
« Oui, peut-être mais on va toucher de très grosses subventions », rétorque Mr le Maire, visiblement un peu perdu dans les détails techniques très précis énoncés par Nadine.
Mr Créhin reprend : « C’est un choix politique. De toute façon, les tarifs sont provisoires et seront revus en septembre quand le quotient familial entrera en ligne de compte… »
Nadine : « Le quotient familial ne s’appliquera pas aux familles utilisatrices du centre d’accueil car la plupart d’entre elles dépassent le plafond ; les parents qui font appel à la structure travaillent généralement tous les deux et sont au-dessus du plafond de quotient familial ».
« Ben, on en parlera plus tard », termine Mr Créhin.
Nadine pose ensuite la question de savoir s’il y a un projet éducatif et un projet pédagogique, soumis à agrément après 2 mois de délai.
La réponse fuse aussitôt : « Je vais donner la parole à Stéphane Hamelin ; d’ailleurs, on ne peut pas attendre tout ce temps avant de se mettre au travail, on a besoin de l’assistance des CEMEA tout de suite ! »
Stéphane Hamelin, actuel responsable de la Maison des jeunes prend alors la parole : « J’ai pris mes fonctions à la maison des Jeunes en 2004 et suis militant CEMEA Bretagne ; il fallait un regard extérieur pour améliorer le service ; depuis longtemps déjà, j’avais sollicité la municipalité sur la politique enfance jeunesse de la Ville de Loudéac.
Par souci de déontologie, j’ai préféré attendre que Familles Rurales termine l’exercice de manière pérenne sans organisation de manifestation avec parents et enfants. C’est un peu délicat de le dire, mais c’était une volonté de le faire ; c’est 40 ans de militantisme associatif, j’en suis conscient ! Il y aura une présentation collective sous forme de réunion publique ; jusqu’alors la compétence « petite enfance » était de la responsabilité de Familles Rurales. Il n’y a de ma part aucun jugement de valeur, tu le sais, nous avons eu l’occasion d’en parler…
Le travail était bien fait, on va faire du copié – collé et on va essayer de faire aussi bien. Il s’agira de mettre en œuvre une réflexion autour du centre aéré d’été : 80 enfants à St Guillaume ça n’est pas possible ; quand j’ai visité les locaux, j’ai fait de grands yeux ! On fera sans doute un centre aéré maternelle et un centre aéré primaire dans des locaux différents.
Le projet éducatif est du ressort de la municipalité ; il a été rédigé par le Comité de pilotage avec l’accord de la DDJS.
Le projet pédagogique a été transmis à la DDJS et validé ; il ne s’agit que d’une ébauche pour l’obtention du n° d’agrément ; je l’ai écrit seul en décembre, car il y avait urgence.
L’application du quotient familial est différée et on applique pour l’instant les tarifs de la garderie périscolaire ; plus tard, nous mettrons en place un guichet unique avec pour objectif qu’une seule personne puisse répondre à l’ensemble des demandes du public.
Concernant l’audit, tu dis que je suis compétent : en effet, je suis animateur professionnel, mais je souhaitais un regard extérieur ; il s’agit là d’un dossier sensible si on en croit la presse et il était nécessaire qu’il soit réalisé par une association extérieure : ç’aurait pu être Familles Rurales, c’est vrai… »
Mr Créhin reprend alors la main : « On va toucher des subventions qui payeront largement l’audit, on n’a rien touché sur le contrat éducatif local 2004-2005, rien non plus sur 2007 ; seuls 70 000 euros ont été versés pour 2006 et une partie de 2008 reste à percevoir. »
Ousmane prend alors la parole : « Monsieur le Maire, y aura-t-il un vote ? »
Le Maire se moque alors ouvertement de la question posée : « Le Conseil est sollicité, à votre avis ? Toute politique est mise en place après réflexion puis question ; c’est ça la démocratie et je ne fais pas d’exercice linguistique, moi. Je ne fais aucune réserve sur le travail de Familles Rurales. La ville veut maîtriser sa politique enfance jeunesse ; je vais soumettre au vote ! »
Ousmane explique alors que l’opposition ne répondra pas par un seul vote aux 8 questions posées ; le maire, excédé l’interrompt : « Il n’y a qu’une seule question qui porte sur la redéfinition de la politique enfance jeunesse »
« Pour notre part, et sur la base des 8 questions posées, reprend Ousmane, ce sera un refus de vote ! »
Mr Le Maire : « Je fais confiance à mes collaborateurs pour étudier la question des tarifs ; je ne vais pas donner des arguments à certains qui auraient préféré que l’on ne soit pas prêts à temps… ». Ses propos, décousus, dérivent alors vers le PLU…
Certains se regardent, interrogatifs… Mr le Maire poursuit : « Je sais d’ailleurs que vous regrettez amèrement d’avoir voté contre le projet de Ponts Es Bigots ; si vous aviez voté pour, vous seriez dans le groupe de travail ! Si vous votez contre, vous fermez les choses ! »
Ousmane tente alors de lui apporter un éclairage en faisant la comparaison avec la position du maire au Conseil Général, en tant que Conseiller n’appartenant ni à la majorité ni à l’opposition ; Mr le Conseiller Général « d’ailleurs » comme il se qualifie lui-même abonde en évoquant sa position sur le SDIS (Syndicat Départemental d’Incendie et de Secours), « explication » à laquelle on ne comprend pas grand-chose…
Il réattaque en lançant : « Vous êtes sollicités uniquement sur la mise en place et je remercie Mr Hamelin pour son attitude de neutralité : il est chargé de la mise en place de la politique de la ville ».
Il reprend : « De toute façon, refuser de voter, c’est voter contre »
Manifestement, Mr le Maire a des lacunes en droit, aussi Robert s’empresse-t-il de lui rappeler que le refus de vote correspond légalement à une abstention.
Mr le Maire insiste mais ignore visiblement le droit en la matière ; peut-être a-t-il l’intention de faire jurisprudence car il martèle : « Refus de vote, c’est voter contre ! »
Evelyne intervient pour redonner un peu de hauteur au débat : « En l’absence de travail en commission, il est difficile de demander de voter pour un projet sur autant de points ; à un moment, il faut savoir être cohérent ! »
Mr le Maire insiste pour que l’opposition revienne sur sa décision : « Peut-être voulez-vous faire amende honorable ? A mon grand regret, je vois que non…tant pis, vous ne participerez pas à la commission plus précise qui va se mettre en place. Parce que, bien sûr, il y a les commissions où vous êtes désignés, les commissions obligatoires et démocratiques…et puis il y a les autres, les groupes de travail où vous ne serez pas conviés ! »
Evelyne hausse le ton : « C’est incroyable ; il n’y a pas matière à réunir la commission jeunesse mais il y a matière à faire des groupes de travail : où est la cohérence dans tout ça ? »
Mr le Maire tient à avoir le dernier mot : « Je n’applique pas une politique de dirigisme, je fais comme au Conseil Général ».
Subitement, il s’en prend à sa majorité silencieuse car Thierry Roncin tente depuis un moment d’intervenir : « Non, je ne prends plus aucune question, même de la majorité, on ne va quand même pas y passer la nuit, on est à bout des remarques, je dois avoir le dernier mot. Non, plus de question, on passe à la suite ».
- Travaux
Monsieur le Maire demande à Isabelle Le Bris de donner la définition du mot « hydrants » pour ceux qui ne la connaîtraient pas… Pour mémoire, les hydrants sont les bouches et poteaux d’incendie.
- Réaménagement des Ponts es Bigots :
Monsieur le Maire fait remarquer que les cabinets retenus sont inscrits par ordre alphabétique et non par préférence ; un vote démocratique a eu lieu en commission où sont présents des Conseillers de la majorité et de la minorité.
A la question de Jean Paul sur la rémunération des 3 cabinets retenus, il est répondu que cet appel est en dessous du seuil des concours de maîtrise d’œuvre ; par conséquent, seul le gagnant sera rémunéré.
- Autorisation du Maire à ester en justice :
Mr Provost indique : « Nous en sommes aux balbutiements du dossier ; Mr … attaque le certificat d’urbanisme avec pour conséquence le classement au PLU ».
Mr le Maire renchérit : « Mr … est avocat, pour lui c’est facile ; on ne peut quand même pas lui amener tous les réseaux qui feraient de ses terrains des terrains constructibles ! »
- Classement de l’impasse de l’Abbé Ruello dans le domaine public :
Le Conseil vote à l’unanimité. Jean Paul interroge pour savoir si le classement se fait en reprenant la voirie en l’état.
Mr Le Ho précise : « Ce classement n’engage en rien la municipalité à faire quelques travaux que ce soit, pour répondre aux demandes pressantes des propriétaires de cette impasse : de nombreux et coûteux travaux sont déjà engagés pour plusieurs années par la ville et ceux-là attendront leur tour ! »
- Approbation du PLU (Plan Local d’Urbanisme)
Mr Le Ho indique en préambule que cet instant est plein d’émotion pour lui ; il signe la fin d’un labeur intense de 3 ans et demi ; faire concilier les intérêts de tous, ce n’est pas facile.
En bref :
- La politique municipale était de favoriser le développement des hameaux ou des maisons disséminées en campagne ; il a été demandé de revoir le cercle d’agrandissement afin de réduire ce développement potentiel (vérandas, garages, extensions, réhabilitation de ruines…) en tenant compte de la parcelle, ce qui a été fait.
- 75 ha seront ouverts à l’urbanisation ; la zone des Parpareux, côté forêt, sera pourvue d’entreprises non polluantes, tournées vers le tertiaire ; une bande de terrain sera sauvegardée en lisière de forêt…
- Il aurait été dommage de ne pas profiter de l’échangeur des Parpareux, mis en place par d’autres, pour ne pas développer l’activité économique sur ce secteur.
- En matière de servitude sociale : la demande de la Préfecture était que tous les lotissements à venir soient mixtes : la Ville est restée ferme et a gardé la définition de certains secteurs répartis sur la ville.
Dominique intervient : « Il est clair qu’au cours du 21 ème siècle, nous devrons adopter de nouveaux comportements pour poursuivre notre développement économique tout en préservant les terres agricoles… »
Mr Le Ho acquiesce : « Tous ces éléments demandent à être suivis, c’est certain. A la moindre occasion, il est possible de les étudier en commission. Nous travaillons bien, il n’y a pas de raison pour que ça change ; le partenariat est bien compris et ça continuera ! »
Mr le Maire prend la parole : « Je suis intervenu personnellement auprès du DDEA et du Préfet pour obtenir un rendez-vous ; mon intervention personnelle pourrait également décider un agriculteur qui demande de sa terre un prix digne des USA et qui bloque les travaux ! »
A l’issue de sa répartie, Mr le Maire remercie tous les membres de la commission urbanisme, en nommant Jean Paul Duault et Dominique Bernard ( !).
Le PLU est voté à l’unanimité et Mr Le Ho remercie l’ensemble des Conseillers de leur vote.
- Ratio « promus/promouvables »
Le ratio de 100% est voté à l’unanimité, suivant en cela l’avis du CTP.
- Questions diverses :
Jean Paul intervient sur l’éclairage de la « zone commerciale nord » la nuit : dans certains secteurs non construits, les lampadaires n’éclairent guère que les lapins…
Mr le Maire : « Guy Le Helloco, président de la Cidéral me fait vous dire que vous n’avez pas grand-chose à faire d’autre que ça : franchement, on ne va pas se plaindre de l’éclairage de la zone qui ne représente que 2900 euros ; ce n’est rien 2900 euros à l’échelle d’une ville… Et puis, il faut éclairer les bâtiments, on ne sait jamais ; d’ailleurs j’ai vu sur votre blog que vous aviez condamné les actes de vandalisme.
Alors, on peut jouer les contribuables avertis, mais c’est dérisoire, vraiment : Guy Le Helloco m’a promis d’en causer publiquement à ses vœux demain soir : il vous dira lui-même ce qu’il en pense devant tout le monde, moi, je fais que répéter ce qu’il m’a dit…
Bon, on éteindra les illuminations de Noël qui font sauter les plombs rue de Pontivy et ça ira ! »
Robert demande si la date du Conseil Municipal d’avril est fixée : Mr Le Ho lui indique que compte tenu des dates rapprochées des conseils de février et mars pour cause de budget, il n’est pas certain qu’il y ait un conseil en avril.
Alors que nous allons nous lever, Mr Thierry Roncin demande la parole : il se lève, en appui sur ses bras et regarde Robert droit dans les yeux : « Je vais essayer de ne pas éructer dans mon micro, lance-t-il. Pourquoi faites-vous des comptes – rendus de Conseil Municipal sur votre blog ? Un compte rendu, il y en a un officiel, validé en Conseil Municipal… alors pourquoi en faites-vous un ? J’ai écrit sur votre blog et mes commentaires n’apparaissent pas : vous vous comportez en censeurs car vous ne donnez pas de réponse… Malgré vos propos, vous ne donnez pas l’exemple ! C’est l’hôpital qui se moque de la charité ! »
Mr Roncin s’est limité cette fois à une mise en scène minimaliste lors de son intervention, se contentant de vouloir impressionner Robert par la fixité de son regard, mais reconnaissons-le, sans éructer !!! Sans plus attendre, Mr Le Maire décide alors de lever la séance à l’issue de la diatribe de Mr Roncin
Fait le 1er février 2009
